L'IMPERIAL
Présentation de la marque L'IMPERIAL
Déposée le 17 avril 1986 par BENOIT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 17 avril 1996.
BENOIT Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40